Le Programme des coûts indirects aide les établissements postsecondaires canadiens à payer les coûts afférents à la recherche. En réduisant le fardeau financier que représentent des dépenses comme l’électricité et le chauffage, ce programme permet aux chercheurs de se consacrer corps et âme à des découvertes de pointe et à l’excellence. Après tout, il est plus facile d’avoir une illumination quand les lumières sont allumées!
Qu’il soit question du salaire des employés ou des étudiants qui fournissent un soutien administratif, de frais de formation en santé et sécurité au travail ou de dépenses administratives liées à l’obtention d’un brevet, les coûts afférents à la recherche, ou coûts « indirects », constituent un défi de taille pour les établissements canadiens.
Dans le but d’aider les établissements à ces coûts réels et nécessaires, le gouvernement du Canada a mis sur pied, en 2003, le Programme des coûts indirects. Ce programme, qui est permanent, attribue aux universités et aux collèges canadiens des subventions annuelles couvrant une partie de leurs coûts indirects de recherche.
Que la subvention serve à payer l’entretien des bibliothèques, des laboratoires et des locaux de réseautage ou le soutien technique nécessaire au site Web ou au système informatique des bibliothèques, l’objectif du Programme reste le même : faire en sorte que les établissements de recherche du Canada soient à la fine pointe.
Chaque année, le gouvernement fédéral finance des projets de recherche par l’intermédiaire de ses trois organismes subventionnaires :
Le Programme permet au gouvernement fédéral de renforcer les investissements réalisés dans ce cadre en aidant les universités à mener les projets financés dans des installations de calibre international avec le meilleur matériel et le meilleur soutien administratif qui soient.
Budget
En 2011-2012, le Programme des coûts indirects dispose d’un budget de 332 millions de dollars, que se partagent quelque 125 établissements postsecondaires de tout le pays.
Le Programme est devenu permanent à la suite de l’attribution d’une subvention unique de 200 millions de dollars accordée par le gouvernement fédéral en 2001-2002 à 79 établissements conférant des grades universitaires, et ce, afin de couvrir leurs coûts indirects de recherche.
Gouvernance
Un comité directeur, composé des présidents des trois organismes subventionnaires fédéraux et du sous-ministre d’Industrie Canada (ou d’un remplaçant désigné), assure la gestion du Programme.
Le Secrétariat du Programme des chaires de recherche du Canada, qui est installé dans les locaux du CRSH, administre le Programme des coûts indirects et :
- détermine l’admissibilité des établissements postsecondaires canadiens;
- gère les aspects financiers du Programme et la production des rapports;
- mesure le rendement du Programme;
- effectue des évaluations et des vérifications (par l’entremise de la Division du rendement organisationnel et de l’évaluation du CRSH);
- présente des rapports sur le Programme au ministre de l’Industrie, au Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et au
Parlement du Canada.